Newsletter Mars 2016 sur les nouveautés et perspectives en droit du travail - TAXLENS - JURIS DEFI
Publié le :
21/03/2016
21
mars
mars
03
2016
TVA ET TRAVAUX DANS LES LOGEMENTS : FAISONS LE POINT
- Quels sont les logements concernés ?
- Propriétaire, bailleur, locataire : qui peut prétendre aux taux minorés ?
- A quoi s'appliquent les taux réduits ?
- Quel taux de TVA pour quels travaux ?
- Comment bénéficier d'un taux minoré ?
Historique
-
Les délais de paiements - Droit des sociétés- Par le cabinet TAXLENS
Publié le : 28/11/2016 28 novembre nov. 11 2016Droit des sociétésActualitésLes sociétés dont les comptes annuels sont certifiés par un commissaire aux c...
-
Déclaration de confidentialité - Droit des sociétés - Par le cabinet TAXLENS
Publié le : 25/11/2016 25 novembre nov. 11 2016Droit des sociétésActualitésLoi Macron pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économique...
-
Newsletter Novembre 2015 - Au 1er janvier 2016 … « BONNE ANNEE … BONNE SANTE ! »
Publié le : 23/11/2015 23 novembre nov. 11 2015ActualitésL’acte fondateur Le caractère collectif 1- Fin de la clause d’ancienne...